MENTIONS LEGALES
INFORMATIONS EDITEUR
Conformément à la loi du 21 juin 2004 :
Ce service Internet est édité par la société ABRITHERM,
S.A.R.L. au capital de 21.697.200 euros, inscrite au Registre du Commerce et
des Sociétés de LYON sous le n° 421 575 713.
Le siège social est situé
85 rue Marietton
69009 LYON
Tél. 04 78 47 16 16
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés"
du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice
de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel
à info@abitherm.fr. Il peut aussi
écrire à ABRITHERM – 85 rue Marietton 69009 LYON.
L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer
au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations
sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles
sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".
Les utilisateurs du site Internet http://www.abritherm.fr/
sont invités à faire connaître à SARL ABRITHERM leurs
remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés
individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.
Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. En tant qu'utilisateur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet.
Pour cela, merci d'adresser un courrier à
ABRITHERM
85 rue Marietton
69009 LYON
ou un courrier électronique à info@abritherm.fr
Nous vous informons enfin que les informations nominatives communiquées par les utilisateurs à la société ABRITHERM au travers des formulaires ou des questionnaires en ligne sont destinés à l'usage exclusif de la SARL ABRITHERM.
La société ABRITHERM précise que les réponses des utilisateurs sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Toutefois, les réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information et pour apporter aux utilisateurs des réponses appropriées et satisfaisantes. Les descriptifs et les performances sont donnés à titre indicatif et non contractuel.
CONTREFAÇON
Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En outre, certaines des marques présentées au sein de ce site Internet ont pu faire l'objet d'un dépôt légal auprès de l'INPI ; de sorte que tous droits de reproduction ou encore de représentation sur tout support, même non encore existant à ce jour, sont réservés pour tous pays.
PROPRIETE INTELECTUELLE :
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé
que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de
SARL ABRITHERM est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu
à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998,
portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle
de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique
des bases de données, SARL ABRITHERM est productrice et propriétaire
de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données
le composant sont légalement protégées et, conformément
aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment
d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver,
directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous
toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement
substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction
ou la réutilisation répétée et systématique
de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces
opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation
normales.
Le contenu de ce site est consultable sur les domaines suivants :
www.abritherm.com
www.abritherm.fr
La SARL ABRITHERM est propriétaire de son logo. Toutes les marques citées
appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Toutes les données, de quelque nature qu'elles soient, telles que les
textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo,
logiciels, figurant sur le site appartiennent à la SARL ABRITHERM et
sont nécessairement protégées par des droits d'auteur.
A défaut d'autorisation préalable communiquée par écrit
par la SARL ABRITHERM, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon
et sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.